1. Éditeur du site
Le site internet ecotech-informatique65.ovh est édité et géré par :
- Nom commercial : Ecotech-Informatique 65
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise
- Nom du dirigeant : M. TORRI
- Adresse du siège social : 21 Ter chemin du Roy, 65800 Orleix
- Numéro de SIRET : 79751214200028
- Greffe d’immatriculation : Immatriculé au Répertoire des Métiers (RM) de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (CMA) de Tarbes
- Adresse e-mail : ecotechinformatique65@gmail.com
- Téléphone : 06.75.64.63.04
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication et responsable du contenu du site est : M. TORRI
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par la société OVHcloud :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site internet : www.ovhcloud.com
4. Régime fiscal et Facturation
Conformément à la législation applicable aux micro-entreprises, la facturation des prestations est effectuée en franchise de TVA.
- Mention légale obligatoire : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, images, graphismes) est la propriété exclusive de Ecotech-Informatique 65, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments est strictement interdite sans accord préalable écrit.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
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Conformément à la réglementation européenne sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter directement le dirigeant par e-mail à l’adresse suivante : ecotechinformatique65@gmail.com